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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) ENVISION VEHICLE ENGINEERING NOVASIO TECHNOLOGY – EVENT
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AUTOMATIVE TERMINAL TRAILER
Marque expirée - Marque en non vigueur

AUTOMATIVE TERMINAL TRAILER
ENVISION VEHICLE ENGINEERING NOVASIO TECHNOLOGY – EVENT, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3663339
Date de dépôt :
09/07/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
09/07/2019
AUTOMATIVE TERMINAL TRAILER de ENVISION VEHICLE ENGINEERING NOVASIO TECHNOLOGY – EVENT

Présentation de la marque AUTOMATIVE TERMINAL TRAILER

Déposée le 9 juillet 2009 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ENVISION VEHICLE ENGINEERING NOVASIO TECHNOLOGY – EVENT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « AUTOMATIVE TERMINAL TRAILER »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ENVISION VEHICLE ENGINEERING NOVASIO TECHNOLOGY – EVENT domicilié(e) 11, rue du 47ème Régiment d'Artillerie - 70400 - HERICOURT - France et immatriculée sous le numéro RCS 499 546 760 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Me Benjamin JACOB, Cabinet PDGB domicilié(e) 174, avenue Victor Hugo - 75116 - PARIS - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 07 12 38 39

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque AUTOMATIVE TERMINAL TRAILER est expirée depuis le 9 juillet 2019.

ENVISION VEHICLE ENGINEERING NOVASIO TECHNOLOGY – EVENT a également déposé les autres marques suivantes : FULL ELECTRIC ATM AUTOMOTIVE TRAILER MOVER BY GAUSSIN , ATT MTS , Leaderlease maintenance and service , GAUSSIN MIDDLE EAST , H.E.R.O STOP & START , ATT , Leaderlease service , Leaderlease international , GAUSSIN MIDDLE EAST , ATT08


ENVISION VEHICLE ENGINEERING NOVASIO TECHNOLOGY – EVENT, Société par actions simplifiée - 11, rue du 47ème Régiment d'Artillerie - 70400 - HERICOURT - France - SIREN 499546760


Me Benjamin JACOB, Cabinet PDGB - 174, avenue Victor Hugo - 75116 - PARIS - France


Publication - Publication le 14 août 2009 au BOPI 2009-33

Enregistrement avec modification - Publication le 31 déc. 2009 au BOPI 2009-53

Amarrages métalliques (pieux), châssis métalliques, constructions métalliques, constructions transportables métalliques, palettes de transport métalliques, palettes de manutention métalliques, palettes de chargement métalliques, réservoirs en métal, plaques métalliques de calage, chantiers (supports) pour fûts métalliques, plateaux (palettes) de chargement métalliques, coffres métalliques, conteneurs métalliques ;

Dispositifs d'allumage pour moteurs à explosion, câbles de commande de machines ou de moteurs, dispositifs de commande de machines ou de moteurs, démarreurs pour moteurs, dispositifs antipollution pour moteurs, élévateurs, transporteurs, robots transporteurs (machines), économiseurs de carburant pour moteurs, carters pour moteurs, démarreurs pour moteurs, moteurs hydrauliques, commandes hydrauliques pour machines et moteurs, appareils de manutention (chargement et déchargement), monte-charge, monte-wagon, turbocompresseur, vérins (machines) ;

Remorques (véhicules), accouplements pour véhicules terrestres, amortisseurs de suspension pour véhicules, attelages de remorques pour véhicules, boîtes de vitesses pour véhicules terrestres, caissons (véhicules), camions, bennes de camions, capots de moteurs pour véhicules, carters pour organes de véhicules terrestres (autres que pour moteurs) ; chariots de manutention, chariots élévateurs, châssis de véhicules, circuits hydrauliques pour véhicules, convertisseurs de couple pour véhicules terrestres, moteurs pour véhicules terrestres, moteurs électriques pour véhicules terrestres, embrayages pour véhicules terrestres, essieux, freins de véhicules, hayons élévateurs (parties de véhicules terrestres) ;

Services de télécommunication et de messagerie par Internet ;

Service de transport, location de véhicules, assistance en cas de panne de véhicules (remorquage).